conditions generales de vente

Conditions Générales de Vente

Le présent site www.ecomvsp.fr est édité par :

La société E.COMVSP Ci-après dénommée « e.comVSP »,

Société par actions simplifiée, au capital de 1.500,00 €, dont le siège social est situé au 1 avenue de la Mouyssaguèse à Dremil-Lafage (31280), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 831.358.460 et enregistrée sous le n° TVA intracommunautaire : FR43831358460.

Téléphone: 05.34.66.17.90

Email : contact@ecomvsp.fr

1 - Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont conclues entre e.comVSP et toute personne physique et morale, pouvant agir à des fins qui entrent dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale (ci-après dénommée « le Client »), visitant et/ou souhaitant effectuer un achat sur le site internet www.ecomvsp.fr (ci-après dénommé « le Site »).

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les modalités et conditions de vente à distance entre e.comVSP et le Client, de la commande aux services en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes sur le Site www.ecomvsp.fr. Les présentes Conditions Générales s’appliquent de la même façon entre le Client et e.comVSP si la vente à distance se fait via un site marchand tiers (par exemple Cdiscount, Amazon, Rakuten, etc.), hormis pour le paiement qui est géré par ledit site marchand tiers.

Toute commande implique du Client l'adhésion irrévocable aux présentes conditions générales de vente, étant précisé que les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par celles-ci, constituant le Contrat.

e.comVSP se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment, les présentes conditions générales de vente. Elles seront applicables dès leur mise en ligne. En cas de modification, il sera appliqué les conditions générales de vente en vigueur sur le site www.ecomvsp.fr à la date de passation de la commande par le Client.

Toutefois, si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siège en France.

Le Client s’engage à communiquer à e.comVSP les éléments d’informations réels et nécessaires à la réalisation de la prestation, notamment ses nom, prénom, adresse, téléphone et e-mail valide, et déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Le Client personne morale s’engage à fournir également les informations exactes et complètes prouvant son inscription/immatriculation valide auprès des administrations concernées.

2 – Produits

Le Site commercialise, dans le respect du règlement n°1400/2002 de la Commission Européenne, des pièces neuves dites adaptables (sauf mention différente dans la description du produit indiquant ses caractéristiques), agréées pour l’entretien et la réparation, de qualité équivalente aux pièces d’origine constructeur. L’une des rares différences notables est située au niveau des emplacements des fixations des pièces de carrosserie qui restent parfois à percer pour le montage.

Les caractéristiques essentielles des produits proposés à la vente sont décrites et présentées avec la plus grande transparence (caractéristiques techniques, composition, descriptif, prix). Les photographies illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.

Les articles proposés à la vente par e.comVSP sont ceux figurant sur le Site au jour de la confirmation de commande par le Client et dans la limite des stocks disponibles. Si, en dépit de la vigilance d’e.comVSP, les produits sont indisponibles, e.comVSP en informera le Client dans les meilleurs délais. Le Client pourra alors annuler sa commande et se faire rembourser, le cas échéant, les sommes déjà versées. L'indisponibilité définitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de e.comVSP, pas plus qu'elle ne saurait ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du Client. Toutes les offres de produits sont valables sur le territoire européen.

Les produits vendus par e.comVSP ne peuvent être montés que sur les véhicules ou les systèmes recommandés par le constructeur ou l'équipementier, par une personne compétente et sous sa seule responsabilité. e.comVSP ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des conséquences d'un mauvais montage ou de l'utilisation d'un produit inadapté sur un véhicule. A ce titre, un produit manipulé et monté sur le véhicule ne peut faire l’objet d’un échange, d’une reprise ou d’un remboursement.

3 - Prix

Les prix de vente des articles sont exprimés en Euros Toutes Taxes Comprises (TVA française et autres taxes éventuellement applicables) et sont ceux en vigueur au montant de la passation de la commande par le Client.

Les frais de ports sont offerts sur toute commande passée sur le Site et supérieure à 49€, sauf pour les catégories carrosserie, vitrage et berceau.

e.comVSP se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis et notamment en cas de changement de données fiscales ou économiques, mais applique les prix en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

4 – Commande et Paiement via le Site

Le Site www.ecomvsp.fr est accessible sur tous supports multimédias, à tout moment, et permet à toutes personnes physiques ou morales de passer commande avec un paiement intégral et immédiat.

  • Identification préalable du Client

Pour passer toute commande, le Client doit s'identifier avec son adresse e-mail et son mot de passe. Ce compte permet au Client de commander en ligne et de suivre l'historique de ses commandes.

Le Client doit compléter un formulaire, contenant notamment les informations suivantes : civilité ou dénomination sociale, adresse complète de livraison et de facturation, numéro de téléphone, une adresse e-mail et un mot de passe. Il sera proposé au Client de recevoir des offres promotionnelles de la société e.comVSP.

Ces informations sont nécessaires pour que la commande puisse être enregistrée et expédiée. Toute commande ne sera validée qu'après acceptation du paiement intégral.

  • Passation de la commande

Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté irrévocablement les présentes conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. A compter du dernier clic d'acceptation, la commande est considérée comme irrévocable. Il est prévu, à compter de l'enregistrement de la commande, l'envoi d'un e-mail au Client. Cet e-mail confirme que la commande a été prise en compte par e.comVSP.

L'ensemble des données fournies par le Client lors du processus de commande et la confirmation enregistrée de cette commande valent preuve de la transaction.

e.comVSP se réserve le droit de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure sur le Site tant que ce litige n'est pas résolu, une adresse erronée ou autre problème sur le compte du Client.

  • Paiement

La passation d’une commande sur le Site oblige à son paiement intégral par le Client, unique ou en plusieurs fois le cas échéant. Différents modes de paiement sont proposés au Client : carte bancaire et compte Paypal. La facture relative à la commande est communiquée au Client via un support durable (jointe au colis) ou dématérialisée (courriel). A tout moment, le Client peut demander un duplicata de sa facture à e.comVSP par écrit.

Le présent Site est hébergé par Shopify Inc, qui fournit la plate-forme de commerce électronique en ligne. Shopify stockent les données du Clients sur leur serveur sécurisé derrière un pare-feu.

  • Paiement en ligne par carte bancaire

Le paiement par carte bancaire s'effectue en ligne via le système sécurisé SystemPay.

Lors d'un achat, le Client est dirigé vers une page de paiement SystemPay entièrement sécurisée grâce au protocole HTTPS. Le processus de paiement est donc effectué directement sur le serveur sécurisé par 3D-Secure de la Banque Populaire.

Les données sensibles, telles que le numéro de carte bancaire du client et sa date d’expiration, sont entièrement chiffrées et protégées grâce à un protocole TLS afin d’empêcher que les informations échangées puissent être interceptées en clair par un tiers au cours de la transaction.

Les numéros de carte sont chiffrés instantanément et ne sont pas accessibles par les commerçants SystemPay. De plus, SystemPay ne conserve pas les numéros de carte et s’appuie sur une infrastructure qui respecte la norme internationale PCI-DSS et sécurisée par 3D-Secure.

  • Paiement immédiat en ligne par PayPal

Le Client peut choisir un paiement via PayPal, il est alors redirigé vers la plateforme PayPal qui permet soit un achat unique par carte bancaire soit la connexion au compte PayPal.

  • Paiement en ligne en 4X avec PayPal

La plateforme PayPal propose le paiement en 4X. Le « Paiement en 4X » est disponible pour les personnes physiques de 18 ans et plus, titulaires d'un compte PayPal personnel pour lequel elles sont enregistrées comme résidant en France et auquel est associée une carte bancaire valide comme source d'approvisionnement. Le « Paiement en 4X » est un crédit qui permet au Client de payer en quatre échéances les achats éligibles (de 30 € à 2 000 €) effectués via son compte PayPal. Un paiement initial est effectué au moment de l'achat et est suivi d'échéances mensuelles étalées sur trois (3) mois. PayPal se réserve le droit d'accorder ou de refuser la facilité de Paiement en 4X, sans que cela n’engage ni la participation ni la responsabilité de e.comVSP.

Lors de la confirmation de commande sur le Site, le Client peut choisir la page de paiement PayPal. Sur cette page, le Client peut choisir le mode de paiement en 4X en cliquant sur le bouton « payer en 4X » et sur le bouton « continuer avec le paiement en 4X ». Le Client pourra ensuite consulter toutes les informations pertinentes relatives au Paiement en 4X et confirmer qu’il souhaite continuer en cliquant sur le bouton « OK ». La convention alors applicable entre PayPal et le Client est disponible sur www.paypal.com ou en cliquant ici. Ce contrat relie uniquement le Client et Paypal, sans participation ni engagement de e.comVSP.

  • Mesures de lutte contre la fraude

Afin d’assurer la sécurité des paiements par carte bancaire, e.comVSP utilise le service de paiement sécurisé SystemPay sous protocole 3D-Secure comme décrit à l’article 4.3. des présentes CGV.

e.comVSP peut être amené à réaliser des mesures de contrôle afin de garantir la sécurité des achats sur le Site et de lutter contre la fraude.  

e.comVSP se réserve le droit de demander au Client des pièces justificatives (extrait Kbis, pièce d’identité, RIB, …) pour que la personne dont le compte bancaire est débité soit bien celle qui a passé la commande, et à éviter toute utilisation frauduleuse de numéros de cartes bancaires.

e.comVSP se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution et/ou livraison d’une commande d’un Client avec lequel il existerait un litige pour défaut de paiement ou paiement partiel, un incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site, y compris pour des commandes antérieures.

5 – Commande via un site marchand tiers

La société e.comVSP propose ses produits à la vente sur des sites marchands tiers (Cdiscount, Amazon, Rakuten, etc.).

Lorsque le Client passe commande sur l’un de ces sites marchands, le paiement est traité par le site tiers sans intervention de e.comVSP, qui ne serait donc être tenu responsable pour tout problème de paiement dû au site marchand tiers. Les autres modalités de la transaction, de la livraison ainsi que le lien contractuel entre le Client et e.comVSP sont régies par les présentes CGV.

Comme pour toute commande passée sur le Site, le Client s’engage à fournir des informations authentiques, notamment quant à son identité et l’adresse de livraison, afin de permettre à e.comVSP le bon traitement de la commande. Les engagements et modalités décrits à l’article 4.2 des présentes CGV s’appliquent.

Pour tout renseignement, réclamation, rétraction et autres demandes, le Client peut contacter e.comVSP librement par le site marchand tiers utilisé, par le Site www.ecomvsp.fr, par téléphone, courrier ou courriel. Une réponse sera apportée dans les meilleurs délais. Le Client peut exercer son droit de rétractation conformément à l’article 7 des présentes CGV.

6 – Livraison

Les délais de livraison sont annoncés à titre informatif et courent à compter du jour suivant la réception soit du paiement en cas de paiement direct, soit de l’acceptation du paiement en plusieurs fois par PayPal le cas échéant. e.comVSP se réserve le droit d’offrir les frais de port sur toute au partie de ses produits lorsque la commande est passée via le Site. Les frais de port peuvent varier lorsque la commande est passée sur un site marchand tiers, sans que la responsabilité de e.comVSP ne puisse être engagée.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client au cours du processus de commande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales. e.comVSP ne saurait être tenu pour responsable de la délivrance d'un colis à une adresse erronée, si cette erreur résulte des indications fournies par le Client lors de la passation de la commande.  

e.comVSP fait appel à des transporteurs externes à la société. De fait, en cas de retard de livraison d’une commande dûment traitée et expédiée dans les délais, e.comVSP ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.

Pour toute commande, le Client s’engage à vérifier l'état du ou des produits à réception et en présence du transporteur, et d’en refuser la livraison en cas de dommage. Le Client est également tenu de notifier à e.comVSP, par courriel ou courrier et dans un délai de deux (2) jours ouvrés, tous problèmes et toutes réserves vus à la réception du produit.

La charge de la preuve incombe au Client. Il devra fournir tous les justificatifs en sa possession (preuve de commande, de réception, déclaration illustrée des dommages, …). e.comVSP ne pourra être tenu responsable si les dommages ont été causé par la faute du Client ou un cas de force majeure, de même si le Client déclare le problème hors délai. Si le dommage n’est pas constaté en présence du transporteur et la réception refusée auprès de lui, le retour du produit est à la charge du Client. Si le dommage ne résulte pas de la faute du Client ou d’un cas de force majeure, e.comVSP assure le remboursement ou l’échange de la pièce, selon le choix du Client.

Si le Client souhaite un échange, et ce même en dehors d’un quelconque dommage du produit commandé, il doit contacter e.comVSP par écrit (formulaire de contact du Site, formulaire d’un site marchand tiers le cas échéant, courriel ou courrier), sans ambiguïté, et indiquer le ou les produits souhaités en échange. Les modalités de l’échange sont négociées directement entre e.comVSP et le Client. Le retour du/des premier(s) produit(s) commandé(s) est aux frais et risques du Client, dans les conditions de l’articles 7.3 des présentes CGV. Le ou les nouveau(x) produit(s) sont expédiés à réception du retour de la première commande, dans la limite des capacités logistiques de e.comVSP qui ne saurait être tenu responsable d’un délai de livraison rallongé.

En cas de refus du colis par le Client auprès du transporteur, si ce refus n’est pas justifié par un quelconque dommage des marchandises (selon les alinéas 4 et 5 du présent article) ou si le Client ne formule pas clairement sa volonté d’échange du produit (comme décrite à l’alinéa précédent du présent article) ou de rétraction (comme stipulé à l’article 7 des présentes CGV), le remboursement de la commande ne pourra pas avoir lieu. De plus, e.comVSP se réserve le droit de facturer au Client les frais de retour facturés par le transporteur, ainsi que, le cas échant, les éventuelles commissions et autres frais facturés par un site marchand tiers si la commande a été passée sur une telle plateforme.

7 – Droit de rétractation (retour et remboursement)

7.1.      Principe

Conformément aux articles L121-16 à L121-20-7 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du ou des biens par le consommateur ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur.

Il est rappelé que pour toute commande, le Client s’engage à vérifier l'état du ou des produits et à notifier au transporteur et à e.comVSP, par tous moyens, tous problèmes et toutes réserves dans les deux (2) jours ouvrés suivant la réception du produit.

Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d'une commande d'un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce. Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien.

7.2.      Modalités d’exercice du droit de rétractation

Pour exercer ce droit, le Client doit exprimer sa volonté de se rétracter, dénuée d’ambiguïté, par écrit. Le Client peut utiliser le formulaire de contact disponible sur le Site, le formulaire de contact d’un site marchand tiers si la commande a été passée sur une telle plateforme, ou effectuer toute autre déclaration par courriel à l’adresse contact@ecomvsp.fr ou par courrier recommandé à l’adresse inscrite à l’article 7.3 ci-après.

A réception de la demande de rétractation, e.comVSP en accusera réception au Client.

7.3.      Retour des produits

Le Client, qui a dûment réceptionné le(s) colis avant d’exprimer sa volonté de rétractation, s’engage à renvoyer les produits concernés dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine s’ils ne sont pas endommagés ou tout autre emballage protecteur adapté, dans leur état d’origine, neufs, accompagnés de la facture d'origine et du bon de retour, à l’adresse suivante :

E.COM VSP (SAS)

1 avenue de la Mouyssaguèse

31280 DREMIL-LAFAGE

Les frais et risques de retours sont supportés par le Client, et ce même si le Client refuse la livraison directement auprès du transporteur en parallèle de sa déclaration de rétraction.

A défaut de respect par le Client des présentes conditions, notamment des conditions de retour, ou si les produits sont retournés endommagés sans que des réserves n’aient été soulevées lors de leur réception, e.comVSP ne pourra procéder au remboursement des produits concernés.

7.4.      Remboursement

Les produits retournés seront remboursés par tous moyens dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception par e.comVSP de la déclaration de rétractation, déduction faite des frais de livraison (et de retour s’ils ont été avancés par e.comVSP).

8 - Litige et responsabilité

Le présent contrat est soumis à la loi Française.

e.comVSP ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu dans les cas suivants :

force majeure, telle que définie par les tribunaux,

faute du Client,

fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat.

e.comVSP ne saurait être tenu pour responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur le Site, d’un défaut de montage ou d’une erreur de la part du Client dans le choix des produits commandés.

e.comVSP adhère au système de médiation du commerce électronique et de la vente à distance.

En cas de contentieux, les tribunaux de Toulouse (France) seront compétents, mais le Client pourra également se rapprocher de la juridiction du lieu de livraison si celui-ci est en France métropolitaine

Sale

Indisponible

Épuisé